En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la sas kg distribution 01.
Hébergement :
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de kg distribution 01 est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Caractère des informations contenues dans le site :
Les informations présentes sur ce site n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement KG DISTRIBUTION 01.
KG DISTRIBUTION 01 décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.
Droits d’auteurs : La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Données personnelles :
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par KG DISTRIBUTION 01.
Le site de « WWW.KGDISTRIBUTION.FR » est enregistré à la CNIL.
Elles sont destinées à un usage interne et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l’adresse précisée ci-après. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : 362 chemin de belle ferme , 01170 Gex
SAS au capital de 1000,00 € euros
Siret 95263776700015